COMPOSITION ANTI-TUMORALE

Brevet européen · EP3359185 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3359185
Numéro de demande
EP16794685
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2016
Publié
15 août 2018
Délivré
6 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61K 39/00 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
A61P 37/04 (2006.01)
Priorité
FR 1559589 08.10.2015
FR 1659450 30.09.2016
Demande PCT
PCT/FR2016/052598 07.10.2016
Publication PCT
WO2017/060650 13.04.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 6 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

Parties

Titulaire

Limacher, Jean-Marc

7 rue d'Erstein, 67150 Matzenheim, FR

Inventeur

Limacher, Jean-Marc

67150 Matzenheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.