KARTUSCHENNEST

Brevet européen · EP3359219 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3359219
Numéro de demande
EP16784686
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2016
Publié
15 août 2018
Délivré
6 déc. 2023
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/00 (2006.01)
A61M 5/28 (2006.01)
A61M 5/142 (2006.01)
A61M 5/145 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/34 (2006.01)
A61M 5/158 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
US 201562284806 P 09.10.2015
US 201662281536 P 21.01.2016
US 201615204542 07.07.2016
US 201615269248 19.09.2016
Demande PCT
PCT/US2016/056210 10.10.2016
Publication PCT
WO2017/062930 13.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  3. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Inventeur

JANSEN, Hubert

52223 Stolberg, DE

NORTON, Paul, H.

St. Augustine, Florida 32080, US

CABIRI, Oz

71799 Macabim-Reut, IL

HEZKIAHU, Ran

4668346 Herzliya, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.