KARTUSCHENNEST
Brevet européen · EP3359219 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3359219
- Numéro de demande
- EP16784686
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2016
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/00 (2006.01)A61M 5/28 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)A61M 5/145 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)A61M 5/34 (2006.01)A61M 5/158 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)
- Priorité
- US 201562284806 P 09.10.2015US 201662281536 P 21.01.2016US 201615204542 07.07.2016US 201615269248 19.09.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/056210 10.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/062930 13.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
JANSEN, Hubert
52223 Stolberg, DE
NORTON, Paul, H.
St. Augustine, Florida 32080, US
CABIRI, Oz
71799 Macabim-Reut, IL
HEZKIAHU, Ran
4668346 Herzliya, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.