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Brevet européen · EP3359262 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3359262
- Numéro de demande
- EP16854385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2016
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62B 18/08 (2006.01)A62B 18/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201562238562 P 07.10.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/055894 07.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/062709 13.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
KLOC, Longin James
Charlotte, NC 28202, US
BAKER, Troy Alan
St Asaph Denbighshire LL17 0SP, GB
WILSON, Graham Peter
Flint Flintshire CH6 5YR, GB
THOMPSON, Darin Kyle
Huntersville, NC 28078, US
BASSANI, Eric James
Denver, NC 28037, US
WARD, Christopher
Prestatyn Denbighshire LL19 8RW, GB
HUDSON, Kyle Dane
Rhyl Denbighshire LL18 4BA, GB
HENRY, Kimberly Michelle
Charlotte, NC 28269, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.