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Brevet européen · EP3359269 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3359269
Numéro de demande
EP16778394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2016
Publié
15 août 2018
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A63F 13/24 (2014.01)
Priorité
US 201562239517 P 09.10.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/074111 07.10.2016
Publication PCT
WO2017/060501 13.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Ironburg Inventions Limited

10 Market Place, Wincanton, Somerset BA9 9LP, GB

Inventeur

IRONMONGER, Duncan

Atlanta, Georgia GA30342, US

JEFFREY, Carl

Cheltenham Gloucestershire GL52 2EH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.