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Brevet européen · EP3359270 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3359270
- Numéro de demande
- EP16787591
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2016
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 29 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A63J 1/00 (2006.01)A63J 5/12 (2006.01)A63J 25/00 (2009.01)E04H 3/12 (2006.01)A63J 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201514875309 05.10.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/054904 30.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/062286 13.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 19 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 29 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2020
Parties
Inventeur
Orlando, Florida 32819, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.