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Brevet européen · EP3359275 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3359275
- Numéro de demande
- EP16854526
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2016
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- B01D 39/14 (2006.01)B01D 46/02 (2006.01)B01D 50/00 (2006.01)D04H 5/12 (2012.01)D21H 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201562239844 P 09.10.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/056204 09.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/062926 13.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 17 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
2 entrées antérieures
- 10 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 10.02.2021
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Bowling Green, Kentucky 42103, US
Hermitage, Tennessee 37076, US
Arden Hills, Minnesota 55112, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.