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Brevet européen · EP3359287 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3359287
Numéro de demande
EP16784479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2016
Publié
15 août 2018
Délivré
17 août 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 31/20 (2022.01)
B01F 33/45 (2022.01)
B01F 101/23 (2022.01)
Priorité
DE 102015117761 19.10.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/074986 18.10.2016
Publication PCT
WO2017/067932 27.04.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  2. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  3. 17 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

Parties

Inventeur

SEIFFERTH, Dirk

90762 Fürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.