TROPFENDETEKTIONSEINRICHTUNG
Brevet européen · EP3359305 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3359305
- Numéro de demande
- EP16779054
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2016
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B05C 5/02 (2006.01)G01F 13/00 (2006.01)G01N 15/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015117248 09.10.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/073851 06.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/060336 13.04.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard SA Neuchâtel, rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 13 févr. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.02.2023
- 13 févr. 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Vermes Microdispensing GmbH, Palnkamer Straße 18, 83624 Otterfing, Allemagne → Vermes Microdispensing GmbH, Rudolf-Diesel-Ring 2, 83607 Holzkirchen, Allemagne
- Mandataire
- Bovard SA Neuchâtel, rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.02.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
2 entrées antérieures
- 26 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.01.2021
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
83624 Otterfing, DE
80807 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.