HOLZSPANPLATTEN
Brevet européen · EP3359360 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3359360
- Numéro de demande
- EP16778050
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2016
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 21 août 2019
- Radié
- 2 oct. 2024
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B27N 3/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201517882 09.10.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/074034 07.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/060450 13.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 17 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 8 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.10.2019
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Inventeur
St Helens Merseyside WA10 3NS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.