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Brevet européen · EP3359366 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3359366
- Numéro de demande
- EP16854160
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2016
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 11 août 2021
- Radié
- 30 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 49/00 (2006.01)B29C 49/48 (2006.01)B29C 49/04 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)B29C 49/56 (2006.01)
- Priorité
- US 201514874494 05.10.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/055295 04.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/062346 13.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 30 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.05.2022
- 11 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
Parties
Inventeur
ISAAC, Christopher Brian
Tecumseh, MI 49286, US
SPAGNOLI, Robert Anthony
Cement City, MI 49233, US
PADLEY, Robert L.
Brooklyn, MI 49230, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.