INSTALLATION DE TRANSPORT PAR CÂBLE
Brevet européen · EP3359437 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3359437
- Numéro de demande
- EP16804827
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2016
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 24 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B61B 7/04 (2006.01)B61B 12/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 1559494 06.10.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/052572 06.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/060632 13.04.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 24 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
Parties
Inventeur
MARNAS, Luc
38250 Saint-Nizier-du-Moucherotte, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.