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Brevet européen · EP3359448 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3359448
- Numéro de demande
- EP16770621
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2016
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 30 oct. 2019
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64G 1/00 (2006.01)B64G 1/22 (2006.01)B64G 1/40 (2006.01)B64G 1/42 (2006.01)B64G 1/44 (2006.01)H02J 7/35 (2006.01)H02S 10/40 (2014.01)H02S 40/38 (2014.01)
- Priorité
- US 201562239167 P 08.10.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/051567 14.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/062140 13.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 30 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
Parties
Inventeur
NOBLE, Rodney
Sacramento, CA 95813-6000, US
KELLEHER, Kevin
Sacramento, CA 95813-6000, US
MORRIS, Dennis
Sacramento, CA 95813-6000, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.