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Brevet européen · EP3359467 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3359467
- Numéro de demande
- EP16777684
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2016
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 3 juil. 2019
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 81/38 (2006.01)B32B 37/12 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 15/01 (2006.01)B32B 15/08 (2006.01)B32B 15/12 (2006.01)B32B 27/10 (2006.01)B31B 105/00 (2017.01)B32B 15/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 15189126 09.10.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/073799 05.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/060305 13.04.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 18 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 3 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
Parties
Inventeur
TEUBENBACHER, Jasmin
3205 Weinburg, AT
RESCH, Helmut
3203 Rabenstein, AT
SCHEDL, Adolf
3180 Lilienfeld, AT
KORNFELD, Martin
3400 Klosterneuburg, AT
KITZBERGER, Robert
3140 Pottenbrunn, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.