FIBRES MINERALES
Brevet européen · EP3359499 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3359499
- Numéro de demande
- EP16790670
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2016
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C03C 13/06 (2006.01)C03B 37/04 (2006.01)C03B 5/235 (2006.01)D04H 1/4218 (2012.01)D01D 1/04 (2006.01)C03C 3/097 (2006.01)D01F 9/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1559582 08.10.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/052582 06.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/060637 13.04.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 25 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Titulaire
SAINT-GOBAIN ISOVER
92400 Courbevoie, FR
Inventeur
ELLISON, Christopher
76119 Varengeville Sur Mer, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.