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Brevet européen · EP3359537 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3359537
Numéro de demande
EP16774955
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2016
Publié
15 août 2018
Délivré
25 mars 2020
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 409/12 (2006.01)
C07D 249/02 (2006.01)
A61K 31/41 (2006.01)
A61P 25/00 (2006.01)
Priorité
EP 15188567 06.10.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/073589 04.10.2016
Publication PCT
WO2017/060202 13.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Inventeur

HOENER, Marius

4058 Basel

WICHMANN, Juergen

79585 Steinen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.