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Brevet européen · EP3359543 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3359543
Numéro de demande
EP17817845
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2017
Publié
15 août 2018
Délivré
26 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C07D 487/22 (2006.01)
Priorité
GB 201621948 22.12.2016
GB 201710811 05.07.2017
Demande PCT
PCT/GB2017/053776 18.12.2017
Publication PCT
WO2018/115822 28.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 6 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 06.07.2019

  6. 26 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

Parties

Inventeur

NOGUEIRA, Guilherme

Cambridge Cambridgeshire CB22 3EG, GB

DE ROOIJ, Johannes Gerardus

Cambridge Cambridgeshire CB22 3EG, GB

COULSTON, Roger

Cambridgeshire CB22 3EG, GB

DIEC, David

Cambridge Cambridgeshire CB22 3EG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.