DOSIERPLÄNE

Brevet européen · EP3359555 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3359555
Numéro de demande
EP16854499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2016
Publié
15 août 2018
Délivré
20 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C07K 7/06 (2006.01)
C07K 7/50 (2006.01)
C07K 7/64 (2006.01)
C07K 14/47 (2006.01)
A61K 38/04 (2006.01)
A61K 38/12 (2006.01)
Priorité
US 201562238529 P 07.10.2015
US 201662372259 P 08.08.2016
Demande PCT
PCT/US2016/056144 07.10.2016
Publication PCT
WO2017/062879 13.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 30 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  4. 19 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.03.2024

  5. 20 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

Parties

Inventeur

DESCHATELETS, Pascal

Prospect, Kentucky 40059, US

GROSSI, Federico

Fisherville, Kentucky 40023, US

FRANCOIS, Cedric

Prospect, Kentucky 40059, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.