DOSIERPLÄNE
Brevet européen · EP3359555 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3359555
- Numéro de demande
- EP16854499
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2016
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C07K 7/06 (2006.01)C07K 7/50 (2006.01)C07K 7/64 (2006.01)C07K 14/47 (2006.01)A61K 38/04 (2006.01)A61K 38/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201562238529 P 07.10.2015US 201662372259 P 08.08.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/056144 07.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/062879 13.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 19 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.03.2024
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
Parties
Inventeur
DESCHATELETS, Pascal
Prospect, Kentucky 40059, US
GROSSI, Federico
Fisherville, Kentucky 40023, US
FRANCOIS, Cedric
Prospect, Kentucky 40059, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.