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Brevet européen · EP3359718 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3359718
- Numéro de demande
- EP16778382
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2016
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04C 1/12 (2006.01)D07B 1/02 (2006.01)D07B 1/14 (2006.01)D06M 15/227 (2006.01)C08J 5/04 (2006.01)D07B 1/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 15189133 09.10.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/074052 07.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/060461 13.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Inventeur
MARISSEN, Roelof
6167 RD Geleen, NL
SCHNEIDERS, Hans
6167 RD Geleen, NL
BOSMAN, Rigobert
6167 RD Geleen, NL
WIENKE, Dietrich
6167 RD Geleen, NL
NIELABA, Leonard
6167 RD Geleen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.