KOMPAKTER GETRIEBELOSE DREHMOMENTANTRIEB
Brevet européen · EP3359839 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3359839
- Numéro de demande
- EP16854018
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2016
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 2 juin 2021
- Radié
- 19 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 43/21 (2006.01)B25B 23/147 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)B25B 23/142 (2006.01)B25B 23/14 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)B25B 23/00 (2006.01)A61B 17/16 (2006.01)F16D 43/202 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)B25B 21/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201562238359 P 07.10.2015US 201562238419 P 07.10.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/035711 03.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/062070 13.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
- 19 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 2 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2021
Parties
Inventeur
TORY, David A.
Newbury Park, CA 91320, US
IVINSON, David
Newbury Park, CA 91320, US
NINO, John
Newbury Park, CA 91320, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.