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Brevet européen · EP3359861 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3359861
- Numéro de demande
- EP16781316
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 3 oct. 2016
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 25 nov. 2020
- Radié
- 28 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 33/23 (2006.01)A61M 39/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201562237939 P 06.10.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/073545 03.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/060188 13.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 28 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.05.2022
- 25 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.11.2020
Parties
Inventeur
STANKOWSKI, Ralph
Westborough, MA 01581-1019, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.