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Brevet européen · EP3359883 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3359883
- Numéro de demande
- EP16795147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2016
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 12 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F24C 15/20 (2006.01)F24C 14/00 (2006.01)A21B 1/44 (2006.01)A47J 37/04 (2006.01)A47J 37/06 (2006.01)A47J 37/07 (2006.01)F24C 15/14 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20154228 08.10.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/055832 29.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/060798 13.04.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 28 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 28.05.2020
- 12 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
Parties
Inventeur
16014 Ceranesi (GE), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.