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Brevet européen · EP3359922 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3359922
- Numéro de demande
- EP16790746
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2016
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 12 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 9 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01F 1/66 (2006.01)G01F 15/14 (2006.01)G10K 11/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 2015591 09.10.2015
- Demande PCT
- PCT/NL2016/050702 10.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/061870 13.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 28 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 28.02.2020
- 12 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
VAN HATTUM, Eduard Dieter
7261 AK Ruurlo, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.