PRÜFSYSTEM UND PRÜFVERFAHREN

Brevet européen · EP3359945 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3359945
Numéro de demande
EP16777687
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2016
Publié
15 août 2018
Délivré
26 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01M 99/00 (2011.01)
B05B 15/00 (2018.01)
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
EP 15189068 09.10.2015
EP 16169471 12.05.2016
Demande PCT
PCT/EP2016/073834 06.10.2016
Publication PCT
WO2017/060328 13.04.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 26 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

Parties

Inventeur

EICHER, Joachim

55216 Ingelheim am Rhein, DE

EIGEMANN, Jutta

55216 Ingelheim am Rhein, DE

GESER, Johannes

55216 Ingelheim am Rhein, DE

PETERS, Andreas

55216 Ingelheim am Rhein, DE

KOELBEL, Hans-Juergen

55216 Ingelheim am Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.