PRÜFSYSTEM UND PRÜFVERFAHREN
Brevet européen · EP3359945 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3359945
- Numéro de demande
- EP16777687
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2016
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 26 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01M 99/00 (2011.01)B05B 15/00 (2018.01)A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 15189068 09.10.2015EP 16169471 12.05.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/073834 06.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/060328 13.04.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
EICHER, Joachim
55216 Ingelheim am Rhein, DE
EIGEMANN, Jutta
55216 Ingelheim am Rhein, DE
GESER, Johannes
55216 Ingelheim am Rhein, DE
PETERS, Andreas
55216 Ingelheim am Rhein, DE
KOELBEL, Hans-Juergen
55216 Ingelheim am Rhein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.