ANALYSEVORRICHTUNG UND -VERFAHREN

Brevet européen · EP3359952 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3359952
Numéro de demande
EP16775725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2016
Publié
15 août 2018
Délivré
13 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01N 21/552 (2014.01)
Priorité
GB 201517626 06.10.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/073673 04.10.2016
Publication PCT
WO2017/060239 13.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 13 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

Parties

Titulaire

Causeway Sensors Limited

63 University Road, Belfast BT7 1NF, GB

Inventeur

HILL, Breandan

County Antrim BT36 7JR, GB

MURPHY, Anthony

Annacloy County Down BT30 9AP, GB

POLLARD, Robert

Bangor County Down BY20 5HX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.