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Brevet européen · EP3359957 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3359957
Numéro de demande
EP16778986
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2016
Publié
15 août 2018
Délivré
9 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
31 août 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G01N 27/07 (2006.01)
Priorité
DE 102015117084 07.10.2015
Demande PCT
PCT/DE2016/100397 01.09.2016
Publication PCT
WO2017/059840 13.04.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 20 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  6. 9 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

Parties

Inventeur

TSCHOFEN, Martin

01324 Dresden, DE

PIETRUSKE, Heiko

01796 Pirna, DE

SCHLEICHER, Eckhard

01219 Dresden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.