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Brevet européen · EP3360145 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3360145
Numéro de demande
EP16791535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2016
Publié
15 août 2018
Délivré
27 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01Q 7/08 (2006.01)
H01Q 1/32 (2006.01)
H01F 3/08 (2006.01)
H01F 17/04 (2006.01)
H01F 27/26 (2006.01)
H01F 27/32 (2006.01)
Priorité
DE 202015107067 U 23.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/074968 18.10.2016
Publication PCT
WO2017/108227 29.06.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 17 avr. 2023

    Adresse modifiée

    Titulaire
    InTiCa Systems AG, Spitalhofstrasse 94, 94032 Passau, Allemagne → InTiCa Systems SE, Spitalhofstrasse 94, 94032 Passau, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 17.04.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  7. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Titulaire

InTiCa Systems SE

Spitalhofstrasse 94, 94032 Passau, DE

Inventeur

ANETSEDER, Thomas

94136 Thyrnau, DE

SICKLINGER, Thomas

94107 Untergriesbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.