VORRICHTUNGSARCHITEKTUR
Brevet européen · EP3360173 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3360173
- Numéro de demande
- EP16781169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2016
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- H10K 30/15 (2023.01)H10K 30/81 (2023.01)H10K 85/50 (2023.01)H10K 71/60 (2023.01)
- Priorité
- GB 201517629 06.10.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/053100 05.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/060700 13.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 22 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.12.2023
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Redwood City, CA 94061, US
Oxford Oxfordshire OX1 3PU, GB
Cambridge CB3 0NP, GB
Oxford Oxfordshire OX1 3PU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.