BUSKOPPLUNGSEINHEIT UND BUSSYSTEM MIT EINER BUSKOPPLUNGSEINHEIT

Brevet européen · EP3360284 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3360284
Numéro de demande
EP16777583
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2016
Publié
15 août 2018
Délivré
9 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H04L 12/10 (2006.01)
H04L 12/28 (2006.01)
H04L 12/40 (2006.01)
H04Q 1/02 (2006.01)
H04Q 1/16 (2006.01)
H04B 3/56 (2006.01)
H04L 29/14 (2006.01)
G08B 25/04 (2006.01)
G08B 25/06 (2006.01)
G08B 25/08 (2006.01)
H04L 12/933 (2013.01)
G06F 13/40 (2006.01)
H05B 47/18 (2020.01)
Priorité
EP 15189078 09.10.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/072636 23.09.2016
Publication PCT
WO2017/060098 13.04.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 3 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2024

  3. 5 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.12.2023

  4. 20 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.12.2022

  5. 20 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

  6. 9 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.06.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.