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Brevet européen · EP3360477 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3360477
- Numéro de demande
- EP18154383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2018
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 16 juin 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/097 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61M 16/06 (2006.01)A61M 16/08 (2006.01)A61B 5/08 (2006.01)A61B 5/087 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017024394 13.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 27 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 16 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
MATSUBARA, Isao
Tokyo, JP
BABA, Yuya
Tokyo, JP
TAKATORI, Fumihiko
Tokyo, JP
INOUE, Masayuki
Tokyo, JP
KABUMOTO, Kenichiro
Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.