WIRBELSÄULENIMPLANTATSYSTEM

Brevet européen · EP3360495 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3360495
Numéro de demande
EP18152721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2018
Publié
15 août 2018
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 201715432704 14.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Warsaw Orthopedic, Inc.

2500 Silveus Crossing, Warsaw, IN 46582, US

Inventeur

ARMSTRONG, Rex W.

Cordova, TN 38016-8434, US

MIRE, David A.

Cordova, TN 38018, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.