O/W-EMULSIONEN
Brevet européen · EP3360576 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3360576
- Numéro de demande
- EP16853305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2016
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 28 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61K 9/107 (2006.01)A61P 37/06 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61P 31/10 (2006.01)A61P 31/04 (2006.01)A61P 31/00 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)A61P 3/06 (2006.01)A61K 47/34 (2017.01)A61K 47/28 (2006.01)A61K 47/24 (2006.01)A61K 47/22 (2006.01)A61K 45/00 (2006.01)A61K 31/573 (2006.01)A61K 31/37 (2006.01)A61K 47/20 (2006.01)A61K 31/575 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015200148 08.10.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/069358 29.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/061150 13.04.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 27 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.10.2022
- 28 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Sapporo-shi Hokkaido 060-0808, JP
Sapporo-shi Hokkaido 060-0808, JP
Kawasaki-shi Kanagawa 210-0865, JP
Sapporo-shi Hokkaido 060-0808, JP
Kawasaki-shi Kanagawa 210-0865, JP
Sapporo-shi Hokkaido 060-0808, JP
Sapporo-shi Hokkaido 060-0808, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.