SPINDELNASE MIT MESSFUNKTION
Brevet européen · EP3360642 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3360642
- Numéro de demande
- EP17155924
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2017
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 4 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B23Q 17/00 (2006.01)B23Q 17/09 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 14 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.03.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 26 févr. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- pro-micron GmbH, Innovapark 20, 87600 Kaufbeuren, Allemagne → pro-micron GmbH, Gottlieb-Daimler-Strasse 6, 87600 Kaufbeuren, Allemagne
Publié dans Swissreg le 26.02.2021
- 4 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
Parties
Inventeur
RUF, Daniel
87600 Kaufbeuren, DE
WUNDERLICH, Rainer
87600 Kaufbeuren, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.