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Brevet européen · EP3360688 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3360688
Numéro de demande
EP18165709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2016
Publié
15 août 2018
Délivré
7 oct. 2020
Radié
25 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 15/16 (2006.01)
B41J 11/30 (2006.01)
B41J 2/01 (2006.01)
B41J 11/32 (2006.01)
Priorité
JP 2015144444 21.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2021

  2. 7 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2020

Parties

Inventeur

OOYAMA, Kouichi

Akita, Akita 013-0443, JP

IZAWA, Hideo

Chiba, Chiba 275-0016, JP

SATO, Kazushige

Akita, Akita 013-0443, JP

KOMATSUDA, Seiji

Akita, Akita 013-0443, JP

FUJIWARA, Takehiro

Akita, Akita 013-0443, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.