KRAFTSTOFFEINFÜLLVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3360713 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3360713
Numéro de demande
EP16853722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2016
Publié
15 août 2018
Délivré
19 févr. 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 15/04 (2006.01)
F02M 37/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015200985 09.10.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/079853 06.10.2016
Publication PCT
WO2017/061571 13.04.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 19 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

Parties

Titulaire

NIFCO INC.

Nifco Inc.

5-3 Hikarinooka Yokosuka-shi, Kanagawa 239-8560, JP

Inventeur

OGOSE, Kensuke

Yokosuka-shi Kanagawa 239-8560, JP

HIROSE, Takatsugu

Yokosuka-shi Kanagawa 239-8560, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.