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Brevet européen · EP3360714 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3360714
Numéro de demande
EP16853723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2016
Publié
15 août 2018
Délivré
4 mars 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 15/04 (2006.01)
F02M 37/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015200984 09.10.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/079857 06.10.2016
Publication PCT
WO2017/061572 13.04.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Titulaire

NIFCO INC.

Nifco Inc.

5-3 Hikarinooka Yokosuka-shi, Kanagawa 239-8560, JP

Inventeur

OGOSE, Kensuke

Yokosuka-shi Kanagawa 239-8560, JP

HIROSE, Takatsugu

Yokosuka-shi Kanagawa 239-8560, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.