ELEKTRISCH ISOLIERENDES PAPIER
Brevet européen · EP3360920 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3360920
- Numéro de demande
- EP18156731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2011
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08J 5/06 (2006.01)H01B 3/48 (2006.01)H01B 3/52 (2006.01)D21H 13/26 (2006.01)D21H 25/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 11150107 04.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
DIEDERING, Frank
7413 CP DEVENTER, NL
ROLINK, Ben
7339 EC UGCHELEN, NL
VISSER, Richard
6846 NB Arnhem, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.