KLEBEMASSE

Brevet européen · EP3360939 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3360939
Numéro de demande
EP16853570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2016
Publié
15 août 2018
Délivré
22 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C09J 4/06 (2006.01)
C09J 5/00 (2006.01)
C09J 11/06 (2006.01)
C09J 11/08 (2006.01)
C09J 201/06 (2006.01)
H01L 21/304 (2006.01)
C09J 5/06 (2006.01)
C09J 7/30 (2018.01)
Priorité
JP 2015200836 09.10.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/079457 04.10.2016
Publication PCT
WO2017/061416 13.04.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 31 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 22 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  6. 22 mars 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

Parties

Titulaire

Daicel Corporation

3-1, Ofuka-cho Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, JP

Mandataire

Kirker & Cie SA

Rue de Genève 122 CP 153, 1226 Genève-Thônex

Inventeur

KODUMA, Hiroyoshi

Himeji-shi Hyogo 671-1283, JP

TANAKA, Hiroki

Himeji-shi Hyogo 671-1283, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.