REIBUNGSMATERIAL

Brevet européen · EP3360943 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3360943
Numéro de demande
EP16853527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2016
Publié
15 août 2018
Délivré
2 déc. 2020
Radié
30 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 69/02 (2006.01)
Priorité
JP 2015199958 08.10.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/079277 03.10.2016
Publication PCT
WO2017/061373 13.04.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.05.2022

  2. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  3. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Titulaire

Nisshinbo Brake Inc.

31-11, Nihonbashi Ningyocho 2-chome, Chuo-ku Tokyo 103-8650, JP

Inventeur

KAJI, Shinya

Oura-gun Gunma 370-0614, JP

IWAI, Tomomi

Oura-gun Gunma 370-0614, JP

YAGUCHI, Mitsuaki

Oura-gun Gunma 370-0614, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.