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Brevet européen · EP3360946 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3360946
Numéro de demande
EP15905875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2015
Publié
15 août 2018
Délivré
9 sept. 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 15/08 (2006.01)
C08K 5/136 (2006.01)
C08K 5/527 (2006.01)
C08L 23/02 (2006.01)
C08L 101/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2015/078835 09.10.2015
Publication PCT
WO2017/061057 13.04.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Titulaire

SUMITOMO CHEMICAL CO., LTD.

Sumitomo Chemical Co., Ltd.

27-1, Shinkawa 2-chome Chuo-ku, Tokyo 104-8260, JP

Inventeur

KIMURA, Natsuko

Osaka-shi Osaka 554-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.