VERBINDUNGSMECHANISMUS

Brevet européen · EP3360952 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3360952
Numéro de demande
EP16853584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2016
Publié
15 août 2018
Délivré
29 avr. 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12M 1/00 (2006.01)
C12M 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015199077 07.10.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/079496 04.10.2016
Publication PCT
WO2017/061430 13.04.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Titulaire

Sinfonia Technology Co., Ltd.

1-30, Shibadaimon 1-chome Minato-ku, Tokyo 105-8564, JP

Inventeur

TAKEUCHI, Haruki

Tokyo 105-8564, JP

SUDA, Yoshimasa

Tokyo 105-8564, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.