ANTRIEB FÜR EINEN TÜR- ODER FENSTERFLÜGEL
Brevet européen · EP3361030 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3361030
- Numéro de demande
- EP17207609
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2017
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E05F 3/00 (2006.01)E05F 15/611 (2015.01)
- Priorité
- DE 102017201958 08.02.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
Burghard (vormals Bauer), Simon
70771 Leinfelden-Echterdingen, DE
Hucker, Dr., Matthias
76359 Marxzell, DE
Huber, Dirk
71409 Schwaikheim, DE
Schüler, Thomas
70188 Stuttgart, DE
Evertz, Jörg
8903 Birmensdorf
Hasenfratz, Simon Thomas
8045 Zürich
Sommer, Remo
8004 Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.