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Brevet européen · EP3361175 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3361175
Numéro de demande
EP18153296
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2018
Publié
15 août 2018
Délivré
18 déc. 2019
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 3/16 (2006.01)
F24F 5/00 (2006.01)
E04B 9/04 (2006.01)
F24F 13/20 (2006.01)
F24F 13/06 (2006.01)
Priorité
DE 202017100665 U 08.02.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 18 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

Parties

Inventeur

Haug, Gerd

71229 Leonberg, DE

Steckel, Stefan

64646 Heppenheim, DE

Neth, Matthieu

88433 Schemmerhofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.