DECKENELEMENT, INSBESONDERE EINER KÜHL- ODER HEIZDECKE
Brevet européen · EP3361175 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3361175
- Numéro de demande
- EP18153296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2018
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 18 déc. 2019
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24D 3/16 (2006.01)F24F 5/00 (2006.01)E04B 9/04 (2006.01)F24F 13/20 (2006.01)F24F 13/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202017100665 U 08.02.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 18 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
Parties
Inventeur
Haug, Gerd
71229 Leonberg, DE
Steckel, Stefan
64646 Heppenheim, DE
Neth, Matthieu
88433 Schemmerhofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.