WASSERRÜCKFÜHRSYSTEM

Brevet européen · EP3361200 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3361200
Numéro de demande
EP18155882
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2018
Publié
15 août 2018
Délivré
12 mai 2021
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 5/00 (2006.01)
F24F 5/00 (2006.01)
F28F 27/00 (2006.01)
F24F 1/0007 (2019.01)
F28B 9/06 (2006.01)
F28B 9/08 (2006.01)
F28F 25/08 (2006.01)
F24F 1/00 (2019.01)
Priorité
US 201715888938 05.02.2018
US 201762456873 P 09.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  2. 23 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  3. 12 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.05.2021

Parties

Titulaire

Baltimore Aircoil Company, Inc.

7600 Dorsey Run Road, Jessup, MD 20794, US

Inventeur

VAN DIJCK, Thomas

2500 Lier, BE

HOLLANDER, Philip

Silver Spring, MD Maryland 20902, US

AARON, David Andrew

Reisterstown, MD Maryland 21136, US

MARTELL, Gregory

Baltimore, MD Maryland 21234, US

UYTTERHOEVEN, Wim

2500 Lier, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.