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Brevet européen · EP3361340 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3361340
Numéro de demande
EP18154798
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2018
Publié
15 août 2018
Délivré
30 oct. 2019
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/418 (2006.01)
Priorité
JP 2017017539 02.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 30 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

Parties

Inventeur

KANJA, Tetsuya

Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-2103, JP

OGAWA, Tamaki

Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-2103, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.