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Brevet européen · EP3361340 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3361340
- Numéro de demande
- EP18154798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2018
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 30 oct. 2019
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/418 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017017539 02.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
Parties
Inventeur
KANJA, Tetsuya
Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-2103, JP
OGAWA, Tamaki
Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-2103, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.