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Brevet européen · EP3361829 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3361829
Numéro de demande
EP18156112
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2018
Publié
15 août 2018
Délivré
31 juil. 2019
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 6/14 (2006.01)
Priorité
JP 2017024436 13.02.2017
JP 2017216668 09.11.2017
JP 2018009310 24.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

Parties

Inventeur

WATANABE, Mamoru

Kyoto-shi, Kyoto 607-8345, JP

KITANO, Takatsugu

Kyoto-shi, Kyoto 607-8345, JP

TONOMURA, Toru

Kyoto-shi, Kyoto 607-8345, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.