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Brevet européen · EP3361829 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3361829
- Numéro de demande
- EP18156112
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2018
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 31 juil. 2019
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 6/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017024436 13.02.2017JP 2017216668 09.11.2017JP 2018009310 24.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
WATANABE, Mamoru
Kyoto-shi, Kyoto 607-8345, JP
KITANO, Takatsugu
Kyoto-shi, Kyoto 607-8345, JP
TONOMURA, Toru
Kyoto-shi, Kyoto 607-8345, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.