INNENSOHLE FÜR EINEN STÖCKELSCHUH
Brevet européen · EP3361899 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3361899
- Numéro de demande
- EP16855845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2016
- Publié
- 22 août 2018
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A43B 7/14 (2022.01)A43B 13/18 (2006.01)A43B 17/00 (2006.01)A43B 17/02 (2006.01)A43B 17/14 (2006.01)
- Priorité
- SE 1551319 13.10.2015
- Demande PCT
- PCT/SE2016/050852 13.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/065669 20.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 16 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 16.12.2025
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
HEDSTRÖM, Peter
139 35 VÄRMDÖ, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.