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Brevet européen · EP3361925 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3361925
Numéro de demande
EP15784597
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2015
Publié
22 août 2018
Délivré
3 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
12 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A47L 13/59 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2015/073670 13.10.2015
Publication PCT
WO2017/063675 20.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Titulaire

Nodin Tools AS

Skaustranda 81 G, 3209 Sandefjord, NO

Inventeur

ØSTIGÅRD, Rune

N-3070 Sande, NO

LIMSETH, Finn

N-3138 Skallestad, NO

JOHANSEN, Kåre-Jan

N-3233 Sandefjord, NO

RØGEBERG, Jaran

N-3209 Sandefjord, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.