BALLONNET GONFLABLE À USAGE MÉDICAL

Brevet européen · EP3361962 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3361962
Numéro de demande
EP16806211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2016
Publié
22 août 2018
Délivré
25 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
13 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 17/12 (2006.01)
Priorité
FR 1559917 16.10.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/052661 14.10.2016
Publication PCT
WO2017/064437 20.04.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Titulaire

Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale

101 rue de Tolbiac, 75654 Paris cedex 13, FR

DIANOSIC

Dianosic

1 bis cité Jean Jaurès, 92240 Malakoff, FR

Hopitaux Universitaires de Strasbourg

67091 Strasbourg cedex, FR

Université de Strasbourg

4 rue Blaise Pascal, 67081 Strasbourg cedex, FR

Inventeur

DEBRY,Christian

75015 Paris, FR

AUGUSTIN, Marc

75015 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.