CHIRURGISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3361971 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3361971
- Numéro de demande
- EP16856110
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2016
- Publié
- 22 août 2018
- Délivré
- 17 janv. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/32 (2006.01)A61B 18/14 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201562241351 P 14.10.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/056640 12.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/066321 20.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 27 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 26 avr. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 26.04.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Corinth Medtech, Inc., 1601 South De Anza Boulevard, Suite 221, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique → Aulea Medical, Inc., 201 Forest Creek Lane, San Ramon, CA 94583, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 17 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
Parties
Inventeur
TRUCKAI, Csaba
Saratoga, CA 95070, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.