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Brevet européen · EP3361972 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3361972
Numéro de demande
EP16790790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2016
Publié
22 août 2018
Délivré
24 juil. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/3207 (2006.01)
A61B 18/14 (2006.01)
A61B 17/3205 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
Priorité
US 201562242060 P 15.10.2015
US 201615292948 13.10.2016
Demande PCT
PCT/US2016/057107 14.10.2016
Publication PCT
WO2017/066615 20.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Inventeur

MARSHALL, Mark T.

Forest Lake, Minnesota 55025, US

BLOOM, Eliot F.

Hopkinton, New Hampshire 03229, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.